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Marques déposées par dominique féraud
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les financiers de la moinerie
Marque expirée - Marque en non vigueur

les financiers de la moinerie
dominique féraud

Numéro de dépôt :
3462561
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
les financiers de la moinerie de dominique féraud

Présentation de la marque les financiers de la moinerie

Déposée le 14 novembre 2006 par dominique féraud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les financiers de la moinerie »

Le déposant est dominique féraud domicilié(e) La Moinerie,22490 PLOUER SUR RANCE - 22490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dominique féraud domicilié(e) La Moinerie,22490 PLOUER SUR RANCE - 22490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les financiers de la moinerie est expirée depuis le 14 novembre 2016.

dominique féraud a également déposé les autres marques suivantes : la moutarde française


dominique féraud - La Moinerie,22490 PLOUER SUR RANCE - 22490 - France


dominique féraud - La Moinerie,22490 PLOUER SUR RANCE - 22490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.